R.C.B.

R.C.B.

R.C.B. (rationalisation des choix budgétaires)

Ensemble de techniques de préparation, d’exécution et de contrôle des décisions budgétaires, la rationalisation des choix budgétaires est inspirée des méthodes instaurées en 1965 aux États-Unis sous le nom de planning, programming, budgeting system (P.P.B.S.) à la suite des travaux de Robert McNamara au ministère de la Défense. Elle fut introduite dans l’administration française à partir de 1968, pour substituer un budget d’objectifs à un budget de moyens.

La démarche d’ensemble de la R.C.B. se présente comme un processus fermé composé de quatre éléments indissociables les uns des autres. Les deux premières phases du processus aboutissent à l’établissement de programmes en fonction d’objectifs et constituent l’analyse de système. Dans un premier temps, il convient de déterminer un ou plusieurs objectifs, c’est-à-dire les résultats à atteindre dans un secteur donné. Simultanément, on recense les ressources et les actions nécessaires à la réalisation de ces objectifs. Chaque objectif est assorti d’un programme ou d’une structure de programmes qui est l’ensemble des moyens permettant d’atteindre l’objectif visé. À l’issue de cette phase, l’autorité investie du pouvoir de décision est en mesure d’effectuer ses choix en fonction des résultats d’analyses des coûts par rapport aux avantages ou à l’efficacité, mais aussi d’éléments subjectifs d’appréciation.

Les administrations chargées de l’exécution des choix reçoivent alors, sous forme de crédits, les moyens nécessaires à la réalisation des actions qu’elles doivent entreprendre. Ces crédits peuvent être présentés dans un budget de programme à horizon de trois à cinq ans, constitué de tous les programmes d’action d’un ministère déterminé. Ces crédits sont ensuite attribués chaque année en fonction de l’avancement des programmes et du rythme prévu pour leur réalisation. Chaque programme comporte la définition d’indicateurs de résultats qui permettent, à tout moment, de comparer les résultats atteints et les objectifs du programme. Les crédits annuels sont attribués en tenant compte des réalisations.

De même qu’aux États-Unis l’application du P.P.B.S., après avoir suscité un engouement certain, s’est heurtée à de nombreuses difficultés et à la résistance du Congrès, l’expérience de la R.C.B. n’a connu en France qu’un développement limité. Cet échec relatif s’explique par des raisons techniques, dans le secteur administratif non marchand comme l’Éducation, la Santé où certaines données sont difficilement quantifiables, mais aussi par l’absence de véritable volonté de promouvoir cette réforme. En outre, un courant de résistance à la R.C.B. s’est développé en raison des dangers technocratiques qu’elle provoquerait. Les détracteurs de cette formule ont fait valoir qu’elle accroît le poids de la technostructure et qu’elle aboutit à renforcer l’autorité de l’exécutif.

Encyclopédie Universelle. 2012.